Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sudissime
SCEA BRISSY, SCEA

Numéro de dépôt :
4315754
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
Sudissime de BRISSY

Présentation de la marque Sudissime

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par BRISSYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sudissime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est BRISSYTODO domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 887 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BRISSY, M. Matthieu Lafont domicilié(e) Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France.

La marque Sudissime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sudissime arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

BRISSY a également déposé les autres marques suivantes : VIA AUREA , Sud-Est , Bullissima , Pompilia , DOMAINE DES POMPLES , CHÂTEAU POMPILIA CÔTES DE PROVENCE


SCEA BRISSY, SCEA - Hameau des Pomples - 83340 - Cabasse - France - SIREN 347887945


SCEA BRISSY, M. Matthieu Lafont - Hameau des Pomples - 83340 - CABASSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.